PRÉAMBULE

L’acte de transmission est l’acte primordial au maintien de la vie sur terre, à la conservation de l’équilibre social, et au développement harmonieux de notre société. En effet, les gènes, les valeurs, les cultures et l’environnement doivent leur pérennité, et donc leur existence, à un acte de transmission.

Toute création, qu’elle soit matérielle, (tel un monument), ou intellectuelle (tel un savoir-faire), qui ne serait pas transmise à un continuateur est condamnée à disparaitre. Le monument, en l’absence d’une personne chargée de son entretien subira les affres du temps puis tombera en ruine. Si le savoir-faire n’est pas transmis, il tombera dans l’oubli. La transmission d’un bien à un héritier, un être aimé ou un proche s’effectue au sein d’un projet de transmission qui doit être réfléchi, pensé, conçu, puis préparé bien en amont de la passation finale. Le bien en question peut être une entreprise, un fonds de commerce, un fonds artistique, un immeuble, ou peut être même une mémoire ou une histoire que l’on souhaite sauvegarder. Derrière la diversité de biens pouvant être transmis existe également une multitude de manières dont ces mêmes biens peuvent être transmis.

Un montage juridique bien pensé pourra permettre notamment de :

Le montage juridique que nous allons bâtir devra respecter en tout point la législation afin d’être inattaquable et donc immuable. La loi étant évolutive et complexe à maitriser, il est essentiel d’être accompagné par un juriste qualifié ayant une expérience certaine dans ledit domaine.